Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INIMITABLE CHATEAU MONTANA
Domaine MONTANA S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3329467
Date de dépôt :
14/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/12/2014
INIMITABLE CHATEAU MONTANA de Domaine MONTANA

Présentation de la marque INIMITABLE CHATEAU MONTANA

Déposée le 14 décembre 2004 par Domaine MONTANATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « INIMITABLE CHATEAU MONTANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est Domaine MONTANATODO domicilié(e) Route de Saint-Jean-Lasseille,66300 BANYULS DELS ASPRES - 66300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 397 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUREL Patrick domicilié(e) Mas Vidalou,66300 BANYULS DELS ASPRES - 66300 - France.

La marque INIMITABLE CHATEAU MONTANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INIMITABLE CHATEAU MONTANA est expirée depuis le 14 décembre 2014.

Domaine MONTANA a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTRE BLANC , ON CHATEAU MONTANA , COLLINES DES ASPRES , DIALOGUE MONTANA , L'ASTRE NOIR , La Fontaine des Demoiselles VIN DE PAYS CATALAN 2001 PRODUIT DE FRANCE MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE MONTANA PATRICK SAURE PROPRIÉTAIRE 66300 RANYULS-DELS-ASPRES FRANCE 12,5% vol. 750 ml CREATION , EXPRESSION CHATEAU MONTANA , LA SOIF DES HOMMES Montana , SP CHATEAU MONTANA , L'ASTRE BLANC MONTANA


Domaine MONTANA S.C.E.A. - Route de Saint-Jean-Lasseille,66300 BANYULS DELS ASPRES - 66300 - France - SIREN 408397925


SAUREL Patrick - Mas Vidalou,66300 BANYULS DELS ASPRES - 66300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Vins d'appellation d'origine.